DÉMARCHE RSE
Préambule
Le développement durable, qui « répond aux besoins des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs », s’adresse à tous les citoyens et repose sur 3 piliers : l’économie, le social et l’environnement.
Pour l’entreprise, il s’agit de la RSE, Responsabilité sociétale de l’entreprise, une forme d’éthique qui engage l’entreprise dans un processus moral. Ainsi, l’entreprise, en collaboration étroite avec ses parties prenantes, intègre dans son mode de fonctionnement les préoccupations sociales, économiques, environnementales, et humaines. Elle interagit en permanence afin de recenser, prévenir et atténuer les effets négatifs potentiels qu’elle pourrait engendrer, tout en renforçant les effets positifs.
Pour les grandes entreprises, il y a une obligation légale de publier un rapport RSE. Ce dernier expose les actions menées et les orientations prises dans le cadre de leurs activités ; et permet de s’assurer qu’elles remplissent leurs engagements en faveur du développement durable.
Pour ACJIR, il s’agit d’une démarche volontaire initiée par les associés et qui implique tous les collaborateurs. A ce titre, ce premier rapport vous permettra de découvrir nos actions.
Préambule
Le développement durable, qui « répond aux besoins des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs », s’adresse à tous les citoyens et repose sur 3 piliers : l’économie, le social et l’environnement.
Pour l’entreprise, il s’agit de la RSE, Responsabilité sociétale de l’entreprise, une forme d’éthique qui engage l’entreprise dans un processus moral. Ainsi, l’entreprise, en collaboration étroite avec ses parties prenantes, intègre dans son mode de fonctionnement les préoccupations sociales, économiques, environnementales, et humaines. Elle interagit en permanence afin de recenser, prévenir et atténuer les effets négatifs potentiels qu’elle pourrait engendrer, tout en renforçant les effets positifs.
Pour les grandes entreprises, il y a une obligation légale de publier un rapport RSE. Ce dernier expose les actions menées et les orientations prises dans le cadre de leurs activités ; et permet de s’assurer qu’elles remplissent leurs engagements en faveur du développement durable.
Pour ACJIR, il s’agit d’une démarche volontaire initiée par les associés et qui implique tous les collaborateurs. A ce titre, ce premier rapport vous permettra de découvrir nos actions.
Identité
Notre métier
Officier ministériel et public, notre rôle en tant que commissaire de justice est essentiel au bon fonctionnement du système judiciaire et au respect de l’ordre public. Investi de l’autorité de l’État, nous exerçons des missions variées, alliant compétences juridiques et humaines. Notre métier exige rigueur, impartialité et un profond sens des responsabilités.
Nos missions
L’exécution des décisions de justice : nous nous chargeons de mettre en œuvre les décisions rendues par les tribunaux. Cela inclut les saisies, les expulsions, et la mise en œuvre de divers actes judiciaires et extrajudiciaires.
La signification des actes judiciaires et extrajudiciaires : nous sommes responsables de notifier officiellement aux parties concernées les actes de procédure, garantissant ainsi la bonne information des justiciables et le respect des droits de la défense.
Le recouvrement amiable ou judiciaire des créances : nous intervenons pour recouvrer les créances impayées, que ce soit par la voie amiable ou judiciaire, assurant ainsi le respect des obligations contractuelles et la pérennité des relations commerciales.
Le constat : nous pouvons établir des constats, qui servent de preuves en matière civile et pénale. Ces constats peuvent concerner des situations variées, telles que des dégâts matériels, des nuisances, des travaux ou encore un dommage écologique comme le constat d’une infraction en matière de gestion des déchets, de santé publique ou d’urbanisme et les conséquences d’un feu de forêt, la présence de poissons morts dans un cours d’eau, des décharges sauvages,…
Identité
Notre métier
Officier ministériel et public, notre rôle en tant que commissaire de justice est essentiel au bon fonctionnement du système judiciaire et au respect de l’ordre public. Investi de l’autorité de l’État, nous exerçons des missions variées, alliant compétences juridiques et humaines. Notre métier exige rigueur, impartialité et un profond sens des responsabilités.
Nos missions
L’exécution des décisions de justice : nous nous chargeons de mettre en œuvre les décisions rendues par les tribunaux. Cela inclut les saisies, les expulsions, et la mise en œuvre de divers actes judiciaires et extrajudiciaires.
La signification des actes judiciaires et extrajudiciaires : nous sommes responsables de notifier officiellement aux parties concernées les actes de procédure, garantissant ainsi la bonne information des justiciables et le respect des droits de la défense.
Le recouvrement amiable ou judiciaire des créances : nous intervenons pour recouvrer les créances impayées, que ce soit par la voie amiable ou judiciaire, assurant ainsi le respect des obligations contractuelles et la pérennité des relations commerciales.
Le constat : nous pouvons établir des constats, qui servent de preuves en matière civile et pénale. Ces constats peuvent concerner des situations variées, telles que des dégâts matériels, des nuisances, des travaux ou encore un dommage écologique comme le constat d’une infraction en matière de gestion des déchets, de santé publique ou d’urbanisme et les conséquences d’un feu de forêt, la présence de poissons morts dans un cours d’eau, des décharges sauvages,…
Nos valeurs
Solidarité Nationale : En contribuant à l’exécution des décisions de justice et au recouvrement des créances, nous participons à la protection des intérêts économiques et sociaux des citoyens. Cette solidarité se manifeste par le soutien aux créanciers : institutionnels, entreprises ou particuliers, qui dépendent du recouvrement de leurs créances pour maintenir leur activité et leur subsistance.
Impartialité et Justice : Nous exerçons nos fonctions avec une impartialité rigoureuse. Nous veillons à l’équité et au respect des droits de toutes les parties impliquées, garantissant ainsi la confiance dans le système judiciaire.
Rigueur et Transparence : La profession exige une grande rigueur dans l’application des procédures et une transparence totale dans nos actions. Cela permet de maintenir la légitimité de nos interventions et de renforcer la confiance des citoyens dans les institutions.
Écoute et Médiation : Nous jouons également un rôle de médiateur. Notre rôle consiste à savoir écouter les parties, comprendre leurs besoins et leurs contraintes, et favoriser, lorsque cela est possible, des solutions amiables aux conflits.
Nos valeurs
Solidarité Nationale : En contribuant à l’exécution des décisions de justice et au recouvrement des créances, nous participons à la protection des intérêts économiques et sociaux des citoyens. Cette solidarité se manifeste par le soutien aux créanciers : institutionnels, entreprises ou particuliers, qui dépendent du recouvrement de leurs créances pour maintenir leur activité et leur subsistance.
Impartialité et Justice : Nous exerçons nos fonctions avec une impartialité rigoureuse. Nous veillons à l’équité et au respect des droits de toutes les parties impliquées, garantissant ainsi la confiance dans le système judiciaire.
Rigueur et Transparence : La profession exige une grande rigueur dans l’application des procédures et une transparence totale dans nos actions. Cela permet de maintenir la légitimité de nos interventions et de renforcer la confiance des citoyens dans les institutions.
Écoute et Médiation : Nous jouons également un rôle de médiateur. Notre rôle consiste à savoir écouter les parties, comprendre leurs besoins et leurs contraintes, et favoriser, lorsque cela est possible, des solutions amiables aux conflits.
Engagement
ACJIR s’engage à intégrer une politique de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) complémentaire à sa politique qualité, en adoptant des pratiques durables et éthiques qui bénéficient à la société, à l’environnement et à l’économie.
Nous reconnaissons notre rôle en tant qu’acteur majeur dans la profession et nous aspirons à exercer nos responsabilités de manière responsable et transparente.
Pour ce faire, nous nous engageons à :
Respect des Droits de l’Homme : Garantir le respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans toutes nos interactions professionnelles.
Éthique et Transparence : Promouvoir des pratiques commerciales éthiques, transparentes et équitables avec nos clients, partenaires et fournisseurs.
Environnement : Réduire notre empreinte écologique en adoptant des pratiques respectueuses de l’environnement, telles que la réduction des déchets et l’optimisation de notre consommation énergétique.
Bien-être des Employés : Etablir un environnement de travail sain et sécuritaire, favoriser le développement professionnel et personnel de nos collaborateurs.
Qualité et Amélioration Continue : Assurer le bon déroulement de nos prestations dans le respect de chacune des parties (Clients et Débiteurs) et des délais, pérenniser et optimiser notre organisation.
Engagement
ACJIR s’engage à intégrer une politique de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) complémentaire à sa politique qualité, en adoptant des pratiques durables et éthiques qui bénéficient à la société, à l’environnement et à l’économie.
Nous reconnaissons notre rôle en tant qu’acteur majeur dans la profession et nous aspirons à exercer nos responsabilités de manière responsable et transparente.
Pour ce faire, nous nous engageons à :
Respect des Droits de l’Homme : Garantir le respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans toutes nos interactions professionnelles.
Éthique et Transparence : Promouvoir des pratiques commerciales éthiques, transparentes et équitables avec nos clients, partenaires et fournisseurs.
Environnement : Réduire notre empreinte écologique en adoptant des pratiques respectueuses de l’environnement, telles que la réduction des déchets et l’optimisation de notre consommation énergétique.
Bien-être des Employés : Etablir un environnement de travail sain et sécuritaire, favoriser le développement professionnel et personnel de nos collaborateurs.
Qualité et Amélioration Continue : Assurer le bon déroulement de nos prestations dans le respect de chacune des parties (Clients et Débiteurs) et des délais, pérenniser et optimiser notre organisation.
Parties prenantes
Écoute et interaction avec les parties prenantes.
Enjeux internes et externes.
Nous réalisons une revue annuelle des attentes de nos parties prenantes et de leur satisfaction, ainsi qu’une évaluation annuelle de nos enjeux internes et externes.
Force
Faiblesse
Opportunité
Menace
Cette démarche nous permet d’identifier les signaux, faibles ou forts, susceptibles d’influer sur notre développement. Elle permet également d’identifier les actions à mettre en œuvre pour réduire l’exposition de l’entreprise à ces risques et mieux les appréhender.
Parties prenantes
Écoute et interaction avec les parties prenantes.
Enjeux internes et externes.
Nous réalisons une revue annuelle des attentes de nos parties prenantes et de leur satisfaction, ainsi qu’une évaluation annuelle de nos enjeux internes et externes.
Force
Faiblesse
Opportunité
Menace
Cette démarche nous permet d’identifier les signaux, faibles ou forts, susceptibles d’influer sur notre développement. Elle permet également d’identifier les actions à mettre en œuvre pour réduire l’exposition de l’entreprise à ces risques et mieux les appréhender.
Environnement
Notre étude, ACJIR, est engagée dans la protection de l’environnement et la réduction de notre empreinte écologique. Conscients de notre responsabilité, nous avons mis en place plusieurs initiatives visant à minimiser notre impact environnemental :
Planification des tournées de significations pour minimiser les déplacements et favoriser les missions groupées
Utilisation de papier issue de la gestion durable des forêts
Réduction de la consommation de papier par la digitalisation
Optimisation de la consommation énergétique par l’installation de dispositifs d’économie d’énergie (ampoules LED, régulateurs de chauffage).
Recyclage systématique des déchets.
Nous sensibilisons notre équipe aux pratiques éco-responsables. Nous encourageons l’utilisation des transports en commun ou des modes de déplacement doux pour nos collaborateurs dans le cadre de leur déplacement domicile/travail.
Environnement
Notre étude, ACJIR, est engagée dans la protection de l’environnement et la réduction de notre empreinte écologique. Conscients de notre responsabilité, nous avons mis en place plusieurs initiatives visant à minimiser notre impact environnemental :
Planification des tournées de significations pour minimiser les déplacements et favoriser les missions groupées
Utilisation de papier issue de la gestion durable des forêts
Réduction de la consommation de papier par la digitalisation
Optimisation de la consommation énergétique par l’installation de dispositifs d’économie d’énergie (ampoules LED, régulateurs de chauffage).
Recyclage systématique des déchets.
Nous sensibilisons notre équipe aux pratiques éco-responsables. Nous encourageons l’utilisation des transports en commun ou des modes de déplacement doux pour nos collaborateurs dans le cadre de leur déplacement domicile/travail.
Social
Fondée avec la conviction que la qualité de vie au travail est essentielle à la réussite collective, ACJIR s’engage à créer un environnement stimulant et bienveillant pour ses employés.
Nous mettons l’accent sur l’écoute et le soutien mutuel au sein de l’équipe, l’équilibre entre vie professionnelle et personnelle, et la reconnaissance du travail accompli, afin de créer une atmosphère de travail harmonieuse et collaborative.
En valorisant le bien-être de nos collaborateurs, nous visons non seulement à augmenter leur satisfaction et leur engagement, mais aussi à améliorer la qualité de nos services juridiques. Ainsi, nous croyons fermement que des employés épanouis et motivés sont la clé de notre succès et de la satisfaction de nos clients.
Engagement, management
Les compétences nécessaires à chaque poste sont définies dans des fiches de poste pour clarifier les rôles de chacun. Des entretiens individuels annuels sont planifiés et réalisés pour rester à l’écoute au travers d’un temps d’échange privilégié.
Relations au travail, climat social
La réunion mensuelle des délégués du personnel favorise le dialogue social et est appréciée par les deux parties. Un évènement convivial est organisé annuellement selon le choix des collaborateurs après concertation entre eux.
Contenu du travail
Le système de management de la qualité sous ISO 9001 permet une autonomie dans les tâches et clarifie les consignes. Une revue régulière des processus permet d’améliorer ces derniers et de répartir la charge de travail selon les portefeuilles.
Égalité professionnelle
Plusieurs dispositifs sociaux ont été mis en place en lien avec les salariés : mutuelle, abondement PEE, prime de fin d’année, prise en compte des heures supplémentaires, prise en charge des frais de transports publics.
Les horaires sont fixes pour faciliter l’équilibre vie professionnelle / vie personnelle, notamment la gestion familiale et les inscriptions aux activités artistiques ou sportives.
Compétences, parcours professionnels
Un plan de formation est défini chaque année, les formations sont planifiées, effectuées et évaluées à chaud et à froid. Une grille des compétences identifie le niveau et nombre de compétences acquises et les compétences complémentaires nécessaires au vu de notre analyse de risque.
Santé au travail
Les risques professionnels liés à notre activité ont été recensés, évalués dans un Document Unique de l’Evaluation des Risques Professionnels. Sa mise à jour est réalisée au minimum une fois par an.
Nous veillons activement à nos équipements pour assurer confort et ergonomie à nos collaborateurs : les fauteuils s’ajustent, des repose-pieds sont à disposition. Chaque poste de travail est individuel et muni d’un double écran ajusté à hauteur des yeux.
Des collaborateurs fidèles
Social
Fondée avec la conviction que la qualité de vie au travail est essentielle à la réussite collective, ACJIR s’engage à créer un environnement stimulant et bienveillant pour ses employés.
Nous mettons l’accent sur l’écoute et le soutien mutuel au sein de l’équipe, l’équilibre entre vie professionnelle et personnelle, et la reconnaissance du travail accompli, afin de créer une atmosphère de travail harmonieuse et collaborative.
En valorisant le bien-être de nos collaborateurs, nous visons non seulement à augmenter leur satisfaction et leur engagement, mais aussi à améliorer la qualité de nos services juridiques. Ainsi, nous croyons fermement que des employés épanouis et motivés sont la clé de notre succès et de la satisfaction de nos clients.
Engagement, management
Les compétences nécessaires à chaque poste sont définies dans des fiches de poste pour clarifier les rôles de chacun. Des entretiens individuels annuels sont planifiés et réalisés pour rester à l’écoute au travers d’un temps d’échange privilégié.
Relations au travail, climat social
La réunion mensuelle des délégués du personnel favorise le dialogue social et est appréciée par les deux parties. Un évènement convivial est organisé annuellement selon le choix des collaborateurs après concertation entre eux.
Contenu du travail
Le système de management de la qualité sous ISO 9001 permet une autonomie dans les tâches et clarifie les consignes. Une revue régulière des processus permet d’améliorer ces derniers et de répartir la charge de travail selon les portefeuilles.
Égalité professionnelle
Plusieurs dispositifs sociaux ont été mis en place en lien avec les salariés : mutuelle, abondement PEE, prime de fin d’année, prise en compte des heures supplémentaires, prise en charge des frais de transports publics.
Les horaires sont fixes pour faciliter l’équilibre vie professionnelle / vie personnelle, notamment la gestion familiale et les inscriptions aux activités artistiques ou sportives.
Compétences, parcours professionnels
Un plan de formation est défini chaque année, les formations sont planifiées, effectuées et évaluées à chaud et à froid. Une grille des compétences identifie le niveau et nombre de compétences acquises et les compétences complémentaires nécessaires au vu de notre analyse de risque.
Santé au travail
Les risques professionnels liés à notre activité ont été recensés, évalués dans un Document Unique de l’Evaluation des Risques Professionnels. Sa mise à jour est réalisée au minimum une fois par an.
Nous veillons activement à nos équipements pour assurer confort et ergonomie à nos collaborateurs : les fauteuils s’ajustent, des repose-pieds sont à disposition. Chaque poste de travail est individuel et muni d’un double écran ajusté à hauteur des yeux.
Des collaborateurs fidèles
Gouvernance
ACJIR place la gouvernance éthique et la performance économique au cœur de sa stratégie RSE. Nous nous engageons à adopter des pratiques de gouvernance exemplaires, basées sur la transparence, l’intégrité et la responsabilité. Notre gestion financière rigoureuse vise à garantir la pérennité de l’étude tout en respectant les intérêts de nos clients, partenaires et collaborateurs. Nous favorisons une culture de la conformité aux normes légales et réglementaires.
Nous privilégions une communication claire et régulière avec nos parties prenantes pour assurer une confiance mutuelle et une collaboration efficace. Nous investissons dans des outils technologiques pour améliorer l’efficacité des processus et réduire l’empreinte écologique (logiciels de gestion, plateformes de communication sécurisées).
Dotée d’une certification ISO 9001 basée sur une dynamique de progrès, nous mettons un point d’honneur à éviter les risques grâce à des pratiques rigoureuses et préventives au sein de chaque processus. En outre, nous avons rédigé un plan de continuité d’activité détaillé pour assurer la pérennité de nos services en toutes circonstances. La sécurité et confidentialité des données est également au cœur de nos préoccupations, garantissant que toutes les informations sensibles sont protégées et accessibles même en cas de crise.
Nous sommes attachés à la formation des stagiaires et apprentis en alternance, en leur offrant un encadrement de qualité et des opportunités d’apprentissages pratiques pour développer leurs compétences professionnelles. Nous avons eu le plaisir d’accueillir 5 stagiaires en 2023, deux apprentis en 2024 et un stagiaire qui a abouti à 1 CDI.
Nos partenaires
Nos engagements envers 6 objectifs de développement durable
Gouvernance
ACJIR place la gouvernance éthique et la performance économique au cœur de sa stratégie RSE. Nous nous engageons à adopter des pratiques de gouvernance exemplaires, basées sur la transparence, l’intégrité et la responsabilité. Notre gestion financière rigoureuse vise à garantir la pérennité de l’étude tout en respectant les intérêts de nos clients, partenaires et collaborateurs. Nous favorisons une culture de la conformité aux normes légales et réglementaires.
Nous privilégions une communication claire et régulière avec nos parties prenantes pour assurer une confiance mutuelle et une collaboration efficace. Nous investissons dans des outils technologiques pour améliorer l’efficacité des processus et réduire l’empreinte écologique (logiciels de gestion, plateformes de communication sécurisées).
Dotée d’une certification ISO 9001 basée sur une dynamique de progrès, nous mettons un point d’honneur à éviter les risques grâce à des pratiques rigoureuses et préventives au sein de chaque processus. En outre, nous avons rédigé un plan de continuité d’activité détaillé pour assurer la pérennité de nos services en toutes circonstances. La sécurité et confidentialité des données est également au cœur de nos préoccupations, garantissant que toutes les informations sensibles sont protégées et accessibles même en cas de crise.
Nous sommes attachés à la formation des stagiaires et apprentis en alternance, en leur offrant un encadrement de qualité et des opportunités d’apprentissages pratiques pour développer leurs compétences professionnelles. Nous avons eu le plaisir d’accueillir 5 stagiaires en 2023, deux apprentis en 2024 et un stagiaire qui a abouti à 1 CDI.
Nos partenaires
Nos engagements envers 6 objectifs de développement durable
Contact
ACJIR, au travers de son métier, est indispensable à la bonne administration de la justice et à la préservation de l’ordre social. En incarnant des valeurs telles que la solidarité nationale, l’impartialité, la rigueur, et l’écoute, nous avons à cœur de contribuer activement à la cohésion sociale et à la protection des droits et des intérêts des citoyens.
Notre professionnalisme et notre engagement font de notre office ACJIR un acteur clé du système judiciaire et un garant essentiel de l’état de droit.
Rapidité
Efficacité
Garantie déontologique
Ouvert du lundi au vendredi.
Accueil téléphonique de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h30.
Contact
ACJIR, au travers de son métier, est indispensable à la bonne administration de la justice et à la préservation de l’ordre social. En incarnant des valeurs telles que la solidarité nationale, l’impartialité, la rigueur, et l’écoute, nous avons à cœur de contribuer activement à la cohésion sociale et à la protection des droits et des intérêts des citoyens.
Notre professionnalisme et notre engagement font de notre office ACJIR un acteur clé du système judiciaire et un garant essentiel de l’état de droit.
Rapidité
Efficacité
Garantie déontologique
Ouvert du lundi au vendredi.
Accueil téléphonique de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h30.